Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la politique urbaine et le développement des quartiers prioritaires, Paris le 7 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le dispositif de la "garantie Jeunes", Paris le 8 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement, Paris le 3 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur l'accès à la prévention sanitaire et sociale et le rôle des centres de santé, Paris le 3 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la politique de la ville et notamment les contrats de ville, Paris le 30 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'aide aux personnes âgées et le vieillissement, Angers le 12 juin 2014.

Déclaration

IGAS - Rapport d'activité 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de politique générale de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique économique et sociale, la réforme de l'État et le calendrier électoral, et la défense des valeurs de la République, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la politique de la ville notamemnt dans les quartiers, Nantes le 7 septembre 2014

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. Extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine, l'aménagement du territoire guyanais et la politique sociale, à Saint-Laurent du Maroni le 12 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, sur le développement de l'emploi local et territorial par l'intermédiaire de Pôle Emploi, Paris le 2 juillet 2014.

Déclaration

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