Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'aide aux personnes âgées et le vieillissement, Angers le 12 juin 2014.

Déclaration

IGAS - Rapport d'activité 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de politique générale de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique économique et sociale, la réforme de l'État et le calendrier électoral, et la défense des valeurs de la République, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la politique de la ville notamemnt dans les quartiers, Nantes le 7 septembre 2014

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. Extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine, l'aménagement du territoire guyanais et la politique sociale, à Saint-Laurent du Maroni le 12 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, sur le développement de l'emploi local et territorial par l'intermédiaire de Pôle Emploi, Paris le 2 juillet 2014.

Déclaration

Rapport public 2013 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adapatation de la société au vieillissement et la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées, Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'exercice par les caisses d'allocations familiales de leurs missions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accompagnement des personnes handicapées et la lutte contre l'exclusion, Paris le 25 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité du dialogue social ("un refus prolongé du dialogue serait une posture incompréhensible."), la politique de l'emploi, le plan de relance de l'apprentissage, la proposition d'une initiative de croissance à l'échelle européenne et l'annonce d'une nouvelle baisse d'impôts pour les classes moyennes en 2015.

Déclaration

Haut de page