Politique spatiale

Politique spatiale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la république, en date du 28 décembre 2005, sur le succès du lancement du premier satellite du système européen de navigation Galiléo.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 17 novembre 2005, sur la réussite du lancement de la fusée Ariane 5 ECA.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. La politique spatiale de la France.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 avril 2003. Politique spatiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2003. Coopération relative à la station spatiale internationale civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Juin 1993 La politique spatiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Octobre 1995 La Politique spatiale.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le renseignement par l'image

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Boucheron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

L'évolution du droit de l'espace en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Costes  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er mars 2003

Retrouver une vision à long terme pour l'espace scientifique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Fillon  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

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