Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à l'identification des véhicules pour la qualité de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Pascal Clément  ;  Benoit Bettinelli  ;  Jean-Pierre Dardayrol  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Energie (SRCAE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Marc Caffet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2013

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à RMC le 27 juin 2013, sur la fiscalité du gasoil, le plan de rénovation thermique, le projet de garantie universelle des loyers, l'évolution des rapports entre propriétaires et locataires et la réforme de l'attribution des logements sociaux.

Interview

Tribune conjointe de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Peter Altmaier, ministre allemand de l'environnement, dans "Le Monde" du 15 mai 2013, intitulée "Faisons de la transition énergétique le moteur du couple franco-allemand".

Article Tribune

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2012

Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Sylvie Alexandre  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Georges Debiesse  ;  André-Jean Guerin  ;  Bernard Perret  ;  Dominique Schwartz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er novembre 2010

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Canal Plus le 15 février 2013, sur notamment la baisse des prix du gaz, la sécurité nucléaire, la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques et le débat sur la transition énergétique.

Interview

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 25 janvier 2013, sur le débat concernant la transition énergétique, la fuite de gaz de l'usine de Rouen et l'évolution des tarifs du gaz.

Interview

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