Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes des transports en 2011. Tome 1 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2012

Rapport d'activité 2012 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'activité 2013 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à France Info le 17 mars 2014, sur la mise en place de la circulation alternée à Paris et la fiscalité du diesel.

Interview

Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à RTL le 17 mars 2014, sur la pollution atmosphérique à Paris et la mise en place de la circulation alternée.

Interview

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à RMC - BFM TV le 17 mars 2014, sur la mise en place du dispositif de circulation alternée à Paris à la suite d'un épisode de pollution aux particules fines, la polémique concernant la commande de bus diesel à Paris, les relations entre le gouvernement et les Verts et l'engagement en politique.

Interview

Conseil des ministres du 19 mars 2014. La gestion de l'épisode de pollution de l'air.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RTL le 10 janvier 2014, sur la décision de limiter la vitesse sur le périphérique parisien, l'avenir de la SNCM, et les plans sociaux à La Redoute et à Mory Ducros.

Interview

La mise en oeuvre par la France du paquet Energie-Climat - Communication au Président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l'acteur local au facilitateur global

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Michel Delebarre  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le partenariat stratégique global entre la France et la Chine concernant le changement climatique et le projet de ville nouvelle durable, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

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