Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action gouvernementale pour le sauvetage en mer et la sécurité maritime, et sur le problème des chalutiers espagnols opérant clandestinement en zone française, Cherbourg le 11 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la politique de la mer, Dunkerque le 8 décembre 1989.

Déclaration

CM. 7 avril 1982 Prévention et lutte contre les pollutions en mer

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Octobre 1987 Lutte contre la pollution de la mer.

Communiqué

CM. 19 août 1981 Projet de loi relatif à la police des épaves maritimes

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur le naufrage du chimiquier Ievoli Sun, Paris le 31 octobre 2000.

Déclaration

CM. 1 décembre 1982 La sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution.

Communiqué

1er décembre 1982

CM. 17 juin 1981 Conseil des communautés des ministres de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le bilan satisfaisant de la saison estivale, sur l'augmentation du budget du tourisme pour 2001 et sur la notion de tourisme durable , Paris, le 4 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juin 2000. La préparation de la saison touristique.

Communiqué

CM. 25 JUIN 1980 CONSEIL DES COMMUNAUTES DES MINISTRES DES TRANSPORTS.

Communiqué

CM. 14 MAI 1980 LES MESURES PRISES APRES LE NAUFRAGE DU "TANIO".

Communiqué

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