Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Touret  ;  Jean-Louis Guibert  ;  Daniel Drevet  ;  Jacques Parizot  ;  Yves Halna du Fretay  ;  Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le  1er novembre 2000

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Catherine Battut  ;  Daniel Tardy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

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