Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 juillet 2016. Méditerranée : climat, biodiversité, croissance bleue – quelles solutions pour la Méditerranée ?

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions d'action de la France concernant la protection des océans, à New York le 21 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur la lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Teneur en soufre des combustibles marins.

Communiqué

Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Berger  ;  Josiane Conde  ;  Claire Hubert  ;  Pierre Rathouis  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maier  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les innovations contenues dans le projet de loi sur la biodiversité, notamment l'interdiction de l'épandage aérien de pesticides et des sacs plastic non réutilisables, à Paris le 3 juillet 2014.

Déclaration Conférence de presse

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Déclaration

Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Avis

Auteur(s) :  Catherine Chabaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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