Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques, au Sénat le 2 juillet 2013.

Déclaration

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations d'une politique maritime intégrée et durable, à Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les principales dispositions du projet de loi sur les infrastructures et services de transports, notamment la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, au Sénat le 11 février 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, ministre chargé des relations avec le Parlement, en réponse à une question sur la mise en oeuvre par la France du droit de la mer, notamment le renforcement de la répression par les Etats côtiers des pollutions marines involontaires survenues dans les zones économiques exclusives et la préservation du milieu marin et de ses ressources biologiques, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jeanny Lorgeoux  ;  André Trillard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Bruno Andral  ;  Alain Femenias  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à ITélé le 20 décembre 2012, sur le mouvement de grève des agents de sûreté dans les aéroports et l'échouage d'un cargo sur une plage classée du Morbihan lors de la tempête Joachim.

Interview

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le bilan de la réforme portuaire et la politique en faveur des entreprises maritimes, à Dunkerque le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Haut de page