Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La surveillance de la qualité de l'air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1995

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Risques sanitaires liés aux composés organiques volatils dans l'air intérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er octobre 2006

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 1, estimation de l'impact lié à l'exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d'ici 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eléna Nerriere  ;  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Impacts sanitaires du bruit : état des lieux, indicateurs bruit-santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er novembre 2004

Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport 2005 sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er juillet 2006

Rapport annuel 2005 de la Cour de cassation. L'innovation technologique

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le 

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Guerin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le 

Environnement et développement durable, l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux

Avis

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haut de page