Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur l'évolution du transport maritime, le développement du transport combiné, le renforcement du pavillon français grâce au Registre International Français, Le Havre le 2 octobre 2006.

Déclaration

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la politique portuaire au service de l'économie, du commerce extérieur, du développement local, de l'aménagement du territoire et du développement durable, Le Havre le 28 septembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 mars 2006. Le développement de l'offre de transport complémentaire au transport routier de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 août 2005. Ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 septembre 2003. Mise en oeuvre de contrôles frontaliers dans les ports maritimes de la Manche et de la mer du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 août 2003. Accord maritime franco-vietnamien.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 1999. Régime de tutelle des ports autonomes maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Manutention dans les ports maritimes.

Communiqué

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