Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Code des ports maritimes.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rénovation urbaine Euroméditerranée de Marseille et les "chantiers" de réformes pour 2008, notamment la réforme du financement de l'audiovisuel public par la publicité, Marseille le 14 janvier 2008.

Déclaration

La modernisation des ports autonomes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet de sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le nouveau port du Havre, Port 2000, son importance économique, ses dessertes multi-modales, sur le développement des carburants de substitution, Le Havre le 30 mars 2006.

Déclaration

Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Intérêt d'un réseau de cabotage sur la façade atlantique

Rapport interne

Auteur(s) :  Bertrand Le Gallic  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Centre de Droit et d'Économie de la Mer (Brest)

Remis le  1er janvier 1998

Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Fischer  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

Les chartes de place portuaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agnès de Fleurieu  ;  André Graillot  ;  Gérard de Senneville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2002

Haut de page