POS

POS : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Midi libre" du 8 novembre 2000, sur le bilan des inondations de 1999 dans le Midi et sur la politique de prévention des risques.

Article Interview

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, à RMC le 4 janvier 1990, sur la protection de l'avenue des Champs Elysées et le classement du Fouquet's en "lieu de mémoire".

Interview

Discours de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur la prise en compte de l'écologie dans les décisions d'aménagement, Paris le 14 décembre 1989.

Déclaration

Article de M. Brice Lalonde, président de Génération écologie, dans "Le Monde" du 22 novembre 1993, sur le projet de loi Bosson sur la suppression des blocages procéduraux en matière d'urbanisme, intitulé "Carton jaune".

Article

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur le devenir des services du ministère aux différents niveaux territoriaux, sur la mise en oeuvre de la loi Urbanisme et habitat, Paris-La Défense le 11 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la mixité urbaine et sociale et sur le projet de loi rénovant le cadre juridiques des politiques urbaines, Paris le 23 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le projet de loi "Solidarité et renouvellement urbains", au Sénat, le 26 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le rôle des sociétés d'économie mixtes dans la politique de soutien à la création et à la réhabilitation des logements sociaux, Paris, le 12 avril 2000.

Déclaration

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing au "Méridional", Paris, Palais de l'Elysée, mercredi 22 avril 1981.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 janvier 1990, sur l'identité culturelle, le développement économique et l'aménagement de la Corse.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur la politique foncière, Paris le 5 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, sur les applications de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (loi SRU) à travers le schéma de cohérence territorial (SCOT), les plans locaux d'urbanisme (PLU) et la participation pour voie nouvelle et réseaux (PVNR), Paris le 22 novembre 2001.

Déclaration

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