Préfet maritime

Préfet maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer, sur la sécurité en mer et l'action des CROSS, Etel le 19 juin 1982.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 1998. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Avril 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Juin 1986 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 Organisations des actions de l'Etat en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Juin 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 La sécurité en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Février 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

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