Prestation familiale

Prestation familiale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 21 avril 1982 La réforme des prestations familiales.

Communiqué

Les familles monoparentales en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Eydoux  ;  Marie-Thérèse Letablier  ;  Nathalie Georges  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2007

L'action publique face aux transformations de la famille en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Buttner  ;  Marie-Thérèse Letablier  ;  Sophie Pennec  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er février 2002

Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Laurent Gratieux  ;  Hélène Dantoine  ;  Stéphanie Dupays  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2006

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Congé parental fractionnable indemnisé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2006

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Gilles Clavreul  ;  Anne-Michelle Basteri  ;  Sylvain Picard  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Pour une politique de la famille rénovée : rapport à M. le Premier ministre et à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Albouy  ;  Nicole Roth  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er février 2003

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