Prêt bonifié

Prêt bonifié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prêts bonifiés à l'agriculture - Mission conjointe CGAAER/IGF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Bortolotti  ;  Jean-Louis Buer  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique en faveur du logement social, à Paris le 28 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les mesures prises pour accélérer la construction de logements, notamment sociaux, à Paris le 27 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les priorités du contrat d’objectif et de moyens de l'Agence française de développement (AFD) en faveur des Outre-mer, à Paris le 7 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur l'accompagnement par l'Etat de la transition énergétique en Polynésie française, à l'Assemblée nationale le 13 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, en réponse à des questions portant sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 7 octobre 2014, sur son refus du projet de permis de recherches d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels dans le parc naturel du Lubéron, le financement de la transition énergétique et la gestation pour autrui.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes orientations de la politique du logement social, à Lyon le 23 septembre 2014.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 juillet 2014, sur les mesures annoncées pour atténuer les conséquences de la grève de la SNCM pour l'économie de la Corse.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. La mise en oeuvre du plan "Tempête Klaus".

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le Crédit agricole, son soutien au développement local et la modernisation des prêts bonifiés, à Paris le 27 septembre 1994.

Déclaration

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