Prêt bonifié

Prêt bonifié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, à Europe le 25 octobre, Antenne 2 et France-Inter le 5 novembre, et à Europe 1 le 13 novembre 1990, sur les revendications des lycéens.

Interview

Extraits de la déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, à Saint-Quentin (Aisne) le 13 juin, repris dans le "Bulletin d'information du ministère de l'agriculture et de la forêt" du 20 juin 1991, sur les orientations de la politique agricole, la réforme de la PAC, la négociation sur les prix agricoles 1991-1992 et l'évolution de l'enseignement agricole.

Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le Figaro" du 19 septembre 1990, sur l'aide aux PME notamment dans la perspective de la préparation du grand marché européen.

Article Interview

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur les mesures en faveur de l'apprentissage et des entreprises artisanales, Caen le 7 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique touchant l'exploitation agricole, le secteur coopératif, la PAC et le développement agricole, Paris le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

CM. 2 décembre 1981 Le développement de l'industrie de la machine outil

Communiqué

CM. 20 octobre 1982 Les nouveaux contrats de solidarité et la réforme du service public de l'emploi.

Communiqué

Déclarations de M. Raymond Lacombe, président de la FNSEA, sur l'application de la loi d'adaptation de l'agriculture et les revendications des agriculteurs, au congrès de Besançon les 12 et 13 avril 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le développement des sociétés de développement régional (CDR), l'adaptation de leur statut fiscal pour 1993 et la suppression des prêts bonifiés, Paris le 18 avril 1990.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, le 9 mai 1990 à Lille, sur le secteur coopératif, la mutualité agricole,la protection de l'environnement et l'aménagement rural, parus dans "BIMA" du 25 mai 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le bilan de l'année 1995 pour le secteur agricole et les objectifs pour 1996, dans le cadre de l'élargissement de l'Union européenne vers les PECO, Paris le 4 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur la modernisation du secteur coopératif agricole, la politique agricole commune et les négociations du GATT en matière agricole, Madrid le 25 mai 1989.

Déclaration

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