Prison

Prison : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er mars 2002

Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odile Timbart  ;  Sonia Lumbroso  ;  Vincent Braud  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2002

Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 1995

Inflation carcérale et aménagement des peines

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Tournier  ;  Centre de Recherches sociologiques sur le Droit et les Institutions pénales (Paris)

Remis le  1er mai 1995

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2001

Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Stankoff  ;  Jean Dherot  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er décembre 2000

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er janvier 2001

L'Action culturelle en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Léo Anselme  ;  Arsec (Lyon)  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire  ;  Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations

Remis le  1er février 1997

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Sandrine Zientara  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er mai 1996

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Mermaz  ;  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

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