Prison

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dominique Bussereau ; René Dosière ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 1er janvier 2001

Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er août 1998

Rapport relatif aux refus de la mixité dans les services collectifs

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Louis Le Gourierec ; Corinne Desforges ; Yasmina Goulam ; Nathalie Plihes ; Jean-Pierre Battesti ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er août 2005

Etude sur les droits de l'homme dans la prison - Propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 1er mars 2004

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Burgelin ; Ministère de la justice ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er juillet 2005

Les bibliothèques des établissements pénitentiaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Lieber ; Dominique Chavigny ; Inspection générale des Bibliothèques ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2005