Prix | Vie publique

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Perrin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 1999

La Banque centrale européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Artus ; Charles Wyplosz ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er octobre 2002

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2002

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Guy-Michel Billard ; Dominique Legrain ; Jean-Louis Prime ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Marie Butikofer ; Jacques Riser ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2001

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 1999

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alfred Recours ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : École nationale supérieure des Mines de Paris - Mines ParisTech ; Ministère de l'Environnement. Direction générale des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mars 1996