Prix

Prix : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (...) sur le colloque organisé le 16 juin 1999 sur les perspectives de croissance dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Benoît de Juvigny  ;  Frédéric Lehmann  ;  Matthieu Louvot  ;  Christophe Izart  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2004

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