Production agricole

Production agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Filières de production et qualité nutritionnelle des aliments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Favennec  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adeline Gousseau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Assurer le développement durable des productions sous serres - Propositions pour la mise en oeuvre d'un Plan national Serres-énergie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Mauguin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Viguier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Douaud  ;  Jean-François Gruson  ;  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les activités agricoles et la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcelle Ramonet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) :  Gaël Grosmaire  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Bilan du plan de gestion des étiages de l'Adour et du plan de crise interdépartemental

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Nau  ;  Denis Payen  ;  Jean-Yves Ollivier  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

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