Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, en réponse à une question sur les exportations agricoles, à l'Assemblée nationale le 11 juin 2019.

Déclaration

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Action en responsabilité pour prix abusivement bas et équilibre des relations commerciales.

Communiqué

Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Genetet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Mise en oeuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Claire Servant  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2017

Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d'enrayement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Barjol  ;  Michel Larguier  ;  Christian Barthod  ;  Odile Stefanini-Meyrignac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Labbé  ;  Sénat

Remis le 

Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP) - Diagnostic et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Correa  ;  Sophie Legrand  ;  Françoise Lavarde  ;  Nicolas Petit  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Dominique Marmier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur une agriculture durable pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alexandre Freschi  ;  André Chassaigne  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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