Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil national de l'alimentation - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les financements publics consacrés à l'agriculture biologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP)et autres modes de valorisation des productions ultramarines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'accord de libre-échange entre l'UE et le Canada, à l'Assemblée nationale le 16 juillet 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Action en responsabilité pour prix abusivement bas et équilibre des relations commerciales.

Communiqué

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, en réponse à une question sur les exportations agricoles, à l'Assemblée nationale le 11 juin 2019.

Déclaration

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Action en responsabilité pour prix abusivement bas et équilibre des relations commerciales.

Communiqué

Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Genetet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Mise en oeuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Claire Servant  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2017

Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d'enrayement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Barjol  ;  Michel Larguier  ;  Christian Barthod  ;  Odile Stefanini-Meyrignac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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