Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur les indications géographiques des produits agricoles et l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la défense des intérêts commerciaux et agricoles des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, au Sénat le 22 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les conséquences pour les agriculteurs de l'embargo russe sur des produits alimentaires en provenance notamment de l'Union européenne, au Sénat le 13 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les filières fruits et légumes, à Paris le 6 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France 2" le 12 avril 2016, sur la position du gouvernement contre la légalisation du cannabis, sur la signification des "Nuits Debout", sur les pesticides.

Interview

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement sur les réponses du gouvernement à la crise agricole, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : rapport au Parlement 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur le Partenariat commercial transatlantique et les appellations géographique des produits agricoles français, au Sénat le 1er mars 2016.

Déclaration

1er mars 2016

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ? Mission de « facilitation » auprès de l'interprofession des fruits et légumes frais : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Piaton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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