Profession artistique

Profession artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Mesures de simplification pour les emplois du spectacle,

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Réforme du régime d'assurance chômage des professionnels du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mai 2001. Transposition de directives en matière de droit du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 septembre 1997. Organisation de spectacles.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 février 2001. Adaptation de la législation du travail au droit communautaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Juin 1993 Les enseignements artistiques.

Communiqué

CM. 30 mai 1984 Les droits d'auteur et droits voisins des droits d'auteur.

Communiqué

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Musiques actuelles et jeune public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gerard Authelain  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er juin 2006

La formation et l'accueil en France des artistes et professionnels étrangers de la culture (Volume 1)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Ladousse  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

La gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs par la Maison des artistes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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