Programme de télévision

Programme de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les modalités et les expériences du passage à la télévision tout numérique, Coulommiers le 4 février 2009.

Déclaration

Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle à France Télévisions et la représentation de la diversité dans l'audiovisuel, Paris le 12 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les programmes de télévision, le marché, les ressources financières, la publicité télévisuelle et la réglementation sur la production audiovisuelle, Cannes le 12 avril 2010.

Déclaration

Lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur les médias relevant du droit de la communication audiovisuelle - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er novembre 2009

Les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Dominique Hagelsteen  ;  Alexandre Lallet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la production de programmes audiovisuels pour la TNT, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur les valeurs défendues par la francophonie, Paris le 5 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la création audiovisuelle et son développement pour les chaînes de la TNT et du satellite, Paris le 22 juin 2009.

Déclaration

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