Programme de télévision

Programme de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'avenir de la production audiovisuelle en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le respect de la diversité dans la programmation de France Télévisions, Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Juillet 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux lieux culturels, Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Les perspectives du secteur audiovisuel à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Richard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Fiction française - Le défi de l'écriture et du développement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Chevalier  ;  Sylvie Pialat  ;  Franck Philippon  ;  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Conseil des ministres du 2 mars 2011. Le passage à la télévision tout numérique en Ile-de-France.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessiblité des équipements culturels aux personnes handicapées, l'accès des personnes handicapées aux métiers de la culture et l'accès des programmes audiovisuels pour tous les publics, Paris le 14 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'État et France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Thiollière  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Médias et diversités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

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