Programme de télévision

Programme de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Marie-Annick Duchene  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Danielle Michel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2012

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 août 2012, sur le projet de rapprochement entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Le documentaire dans tous ses états : pour une nouvelle vie du documentaire de création

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Gordey  ;  Catherine Lamour  ;  Jacques Perrin  ;  Carlos Pinsky  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

La protection des mineurs à l'heure de la convergence des médias audiovisuels et d'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er mars 2012

Rapport 2011 de la Commission sur l'image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michèle Reiser  ;  Brigitte Gresy  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Gaultier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le financement de la fiction télévisée, les programmes de télévision et la diversité culturelle, La Rochelle le 10 septembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Les contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions et d'Arte France

Communiqué

Haut de page