Projet

Projet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger, à la francophonie et chargé des petites et moyennes entreprises, sur les relations entre la France et l'Arménie, à Paris le 9 mars 2022.

Intervenant(s) :

  • Jean-Baptiste Lemoyne - Secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger, à la francophonie, et chargé des petites et moyennes entreprises

Prononcé le

Rapport

Mission de conseil concernant le projet d'extension de l'élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains.

Auteur(s) : Olivier Robinet - Yves Geffroy - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport annuel 2019 de la Commission nationale du débat public

Auteur(s) : Commission nationale du Débat public

Date de remise :