Projet

Projet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, dans "Les Echos" du 20 novembre 2019, sur les procédures de paiement des fonds européens au profit des porteurs de projets.

Interview

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la coopération européenne en matière de batterie électrique, à Bruxelles le 26 septembre 2019.

Déclaration

Rapport annuel 2018 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mai 2019, sur l'augmentation du montant du fonds de soutien aux commerçants de 34 centres villes impactés par le mouvement des “Gilets jaunes”.

Communiqué

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la journée européenne des droits des patients et la représentation des usagers de la santé, Paris le 18 avril 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur l'appel à projet franco-slovaques pour le centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale, à Paris le 11 décembre 2018.

Déclaration

Rapport annuel 2017 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur des ordonnances relatives à la protection de l'environnement, au Sénat le 10 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les Assises des outre-mer, à Paris le 4 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la présentation d'un projet innovant de recherche universitaire (The Hub), Bordeaux le 29 mai 2017.

Déclaration

Rapport annuel 2016 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2017

Rapport annuel 2015 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2016

Haut de page