Proposition

Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Brugidou ; Gilles Kahn ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er mars 2005

Rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national de la Création d'Entreprise

Remis le 1er mars 2005

Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Suzanne Bella Srodogora ; Jean-Richard Cytermann ; Gérard Lesage ; Michel Tyvaert ; Tristan Chalon ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2004

Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Médiateur de la République

Remis le 1er mai 2005

Retraites choisies et progressives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Jean-Michel Charpin ; Olivier Davanne ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

La sécurité des mineurs

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Premier ministre ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er mars 2005

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Fouquet ; Commission de Réforme de la Taxe professionnelle

Remis le 1er décembre 2004

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Lindeperg ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Azouz Begag ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er décembre 2004

Mission d'étude sur le rôle du guichet unique dans la procédure de reconnaissance d'intérêt pédagogique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henry Pradeaux ; Jean-Michel Bérard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er décembre 2004

Enquête sur le dispositif de recyclage des médicaments Cyclamed

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Etienne Grass ; Françoise Lalande ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er février 2005

Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Haut de page