Proposition

Auteur(s) : René Cahuzac ; Jean-Luc Delahaye ; Brigitte Doriath ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 2003

L'enseignement français à l'étranger, contribution à notre rayonnement culturel : un bilan en demi-teinte : rapport à M. le ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er juillet 1996

Analyse criminelle et analyse comportementale : rapport du groupe de travail interministériel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Marin ; Myriam Quemener ; Alexandre Gallois ; Direction des Affaires criminelles et des Grâces

Remis le 1er juin 2003

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er février 1999

L'avenir des systèmes de retraites : avis

Avis

Auteur(s) : René Teulade ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2000

L'évolution du droit de l'espace en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Costes ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er mars 2003

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Perrin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 1999

Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mars 2003

Haut de page