Proposition

Inégalités d'emploi et de revenu : les années quatre-vingt-dix

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le 1er décembre 1996

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) : Maurice Godelier ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Rapport à l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les jeunes et les études scientifiques : les raisons de la désaffection, un plan d'action

Rapport officiel

Auteur(s) : Maurice Porchet ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er mars 2002

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

Rapport d'enquête sur la finance socialement responsable et la finance solidaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre-Alain Muet ; Serge Bayard ; Agnès Pannier-Runacher ; Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 1er mai 2002

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er janvier 1999

Apprécier et évaluer les acquis des élèves en fin de collège : brevet et évaluations-bilans : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Salines ; Pierre Vrignaud ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er juin 2001

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Dominique Bureau ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er août 1999

Mission d'étude et de proposition sur la culture générale dans les formations universitaires : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Renaut ; Ludivine Thiaw-Po-Une ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er février 2002

Reconsidérer la richesse : rapport final de la mission nouveaux facteurs de richesse

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrick Viveret ; Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire

Remis le 1er janvier 2002

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nancy Bouche ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1998

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