Républiquefrançaise
Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bernard Serres ; Dominique Giard ; Michel Rouffet ; Inspection générale du Tourisme
Remis le 1er novembre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Elisabeth Vieux ; Ministère de la Justice. Groupe de travail interministériel sur les traumatisés crâniens
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Didier Lacaze ; Jacques Guibe ; André Manfredi ; Inspection générale des affaires sociales ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Rapport officiel
Auteur(s) : Catherine Génisson ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Alfred Recours ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Philippe Ritter ; Conseil national du bruit
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Nicole Roth ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Groupe de Travail interministériel sur la Qualité de la Réglementation
Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 1999