Proposition

La scolarisation des élèves intellectuellement précoces : rapport à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Delaubier ; Ministère de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 2002

Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Averous ; Gilbert Touzot ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de la Recherche ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 2002

Le logement locatif social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cacheux ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er janvier 1999

Diabètes : prévention, dispositifs de soin et éducation du patient

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er mai 1998

Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard-Henri Lévy ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Rapport à la Conférence nationale de santé 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 1997

Réflexions et propositions sur la déontologie de l'information : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Charon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2002

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Thierry ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er avril 1996

Rapport de mission sur les lieux d'accueil de jour

Rapport officiel

Auteur(s) : Danielle Hueges ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er mars 1996

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