Proposition

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2002

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Thierry ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er avril 1996

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Ory-Lavollée ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

Rapport de mission sur les lieux d'accueil de jour

Rapport officiel

Auteur(s) : Danielle Hueges ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er mars 1996

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique de La Martinière ; Alain Demarolle ; Premier ministre

Remis le 1er mai 1996

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Chabrol ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport pour la création d'un Centre national de l'histoire et des cultures de l'immigration

Rapport officiel

Auteur(s) : Driss El Yazami ; Rémy Schwartz ; Hayet Zeggar ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2001

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Leroy ; Patrick Haouat ; Michel Schmit ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Haut de page