Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er avril 1996

Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Roue  ;  Gilles Brucker  ;  François Denis  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 1995

Amélioration de la création d'emploi en zone urbaine : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Muselier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

Le Développement des médicaments génériques : rapport à M. le ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Comité économique du Médicament

Remis le  1er mars 1996

Réforme des procédures de jugement en matière criminelle : rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Deniau  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fabre-Pujol  ;  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

22 propositions pour un nouvel élan en faveur de la lutte contre l'illettrisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Groupe permanent de Lutte contre l'Illettrisme

Remis le  1er février 1996

Note à M. le ministre de l'éducation nationale... relative à la fréquentation des cantines scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dulot  ;  Céline Wiener  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mars 1996

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Perrin-Gaillard  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Balle  ;  Jean Rouilly  ;  Jean-Marc Virieux  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1996

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