Proposition

Auteur(s) : Alain Dulot ; Céline Wiener ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er mars 1996

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Balle ; Jean Rouilly ; Jean-Marc Virieux ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1996

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Deniau ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

La culture scientifique et technique en 2001 : Constats pour agir demain Constater, Impulser, Agir

Rapport officiel

Auteur(s) : Réal Jantzen ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er juillet 2001

Rapport de synthèse sur l'aménagement du temps de travail et la durée d'ouverture des services publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Lemoine ; Werner Gagneron ; Alexandre Gohier Del Re ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1995

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