Proposition

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Mattei ; Marie-Christine Le Boursicot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

L'Adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie-réanimation, gynécologie-obstétrique, psychiatrie et radiologie : rapport au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Nicolas ; Michèle Duret ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

Le Désir de France : la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrick Bloche ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Quatre ; Brigitte Koubi-Karsenti ; Bertrand Desbazeille ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2000

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yvon Robert ; Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le 1er juin 2001

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edith Arnoult-Brill ; Michel Lecolle ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1997

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Esperet ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 2001

30 propositions pour lutter contre les violences sexuelles dans les établissements scolaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Belloubet ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er octobre 2001

Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Gautherin ; Ministère de l'Education nationale. Ecole nationale supérieure des arts et métiers

Remis le 1er juillet 2001

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Mahieux ; Bruno Janin ; Philippe Saint-Martin ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1997

Les parcours d'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er novembre 2001

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