Proposition

Rapport sur la protection des trésors nationaux et les moyens d'acquisition d'oeuvres d'art par l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des finances

Remis le 1er novembre 2001

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2001

Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Verre ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er janvier 1997

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

L'influence internationale du droit français

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Dutheillet de Lamothe ; Marie-Aimée Latournerie ; Conseil d'État

Remis le 1er juin 2001

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Bonnot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2001

Propositions sur les aspects sociaux du développement durable en prévision du Conseil européen de Göteborg

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2001

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Gille ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le 1er octobre 2001

L'Administration en questions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Langenieux-Villard ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Dominique Tricard ; Caroline Henry de Villeneuve ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

Rapport à Monsieur Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, concernant les mesures à prendre pour réglementer la vente, la possession et l'usage des chiens d'attaque

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Sarre ; Ministère de l'intérieur

Remis le 1er janvier 1997

Haut de page