Proposition

OGM et agriculture : options pour l'action publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

Les Phénomènes d'errance chez les jeunes de 15 à 25 ans : observations et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) : François Lagandre ; Conseil technique des Clubs et Équipes de Prévention spécialisée

Remis le 1er mars 1995

Internet et Entreprise mirage ou opportunité ? Pour un plan d'action : contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 2001)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er août 2001

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport interne

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 1995

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) : Florence Contenay ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le 1er mai 1995

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Michel Cohen de Lara ; Corinne Lepage ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Catherine Zaidman ; Jean-Marc Aubert ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Caugant ; Gérard Goma ; Raymond Colombel ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er mars 1995

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

L'encadrement supérieur de la fonction publique : vers l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne-Marie Colmou ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er janvier 1999

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Dujardin ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1995

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