Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Dupuydauby  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le  1er janvier 1995

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) :  Florence Contenay  ;  Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le  1er mai 1995

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Michel Cohen de Lara  ;  Corinne Lepage  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Catherine Zaidman  ;  Jean-Marc Aubert  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Caugant  ;  Gérard Goma  ;  Raymond Colombel  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mars 1995

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

L'encadrement supérieur de la fonction publique : vers l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Colmou  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er janvier 1999

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Dujardin  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1995

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Marie-Christine Le Boursicot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

L'Adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie-réanimation, gynécologie-obstétrique, psychiatrie et radiologie : rapport au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Nicolas  ;  Michèle Duret  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

Le Désir de France : la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Quatre  ;  Brigitte Koubi-Karsenti  ;  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er août 2000

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