Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Langues de France : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Cerquiglini  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er avril 1999

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Cottet  ;  Gérard Eymery  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1999

Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 1999

La Violence à l'école : état de la situation en 1994 : analyse et recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Fotinos  ;  Michel Poupelin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1995

Le bruit des deux roues à moteur : rapport du groupe de travail interministériel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques

Remis le 

Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Léonce Deprez  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1995

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis-Charles Bary  ;  Robert Domenget  ;  Ministère du logement

Remis le  1er avril 1995

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Vignoble  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er février 1995

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Fontenaist  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

Un plan d'action pour améliorer l'accueil des étudiants étrangers en France : diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er juillet 2001

Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Truche  ;  Présidence de la République

Remis le  1er janvier 1997

Haut de page