Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une politique de sécurité au plus près du citoyen : réflexions et propositions à l'intention de Monsieur le Premier ministre, Madame la ministre de l'emploi et de la solidarité, Monsieur le ministre de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Le Roux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er septembre 1997

Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique : propositions pour une reformulation du cadre législatif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le 

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Defoug  ;  Max Pfalzgraf  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

Rapport d'activité du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale : décembre 1999 - juin 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de Lutte contre la Pauvreté et l'Exclusion sociale

Remis le  1er février 2001

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Fenoyl  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er décembre 1998

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Villeneuve  ;  Michel Boyon  ;  Ministère de la Communication

Remis le  1er janvier 1995

Pour une politique de développement efficace, maîtrisée et transparente : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Fuchs  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Complément au rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise de la légionellose à l'Hôpital Européen Georges Pompidou

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Bénédicte Decludt  ;  Christian Perronne  ;  Dominique Tricard  ;  Ministère de la Santé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2001

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Cabrol  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Geffroy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er mars 1999

L'Evolution du premier cycle universitaire : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dmitri Lavroff  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er mars 1995

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Philippe Ardant  ;  Jean de Boishue  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er janvier 1995

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