Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Brice Lalonde, ministre de l'environnement, sur le rapport de M. Antoine Riboud sur les déchets d'emballage, Paris le 18 juillet 1991.

Déclaration

Interview de M. Robert Chapuis, secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement technique, dans "Témoignage chrétien" du 1er décembre 1990, sur les possibilités de qualification dans les lycées professionnels, les propositions du Conseil national des programmes et la loi d'orientation.

Article Interview

1er décembre 1990

Déclaration de M. Jacques Delors, président de la Commission européenne, sur l'action de la Commission pour impulser une dynamique sociale communautaire et déterminer l'espace des partenaires sociaux dans l'Europe sociale à la veille de l'union politique, Paris le 4 octobre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Yannick Simbron, secrétaire général de la FEN, dans "La Croix" le 6 novembre 1990, "Les Echos" le 14 et à France-Inter le 27 novembre, sur la situation des lycées, le mouvement lycéen, les mesures "quantitatives" du gouvernement et le projet de réforme des lycées proposé par le Conseil national des programmes.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Article de M. Jacques Pé, secrétaire confédéral de FO, dans "FO hebdo" le 27 mars 1991, sur la proposition de FO au Comité économique et social européen pour la constitution de comités d'entreprise à l'échelle européenne pour les sociétés transnationales.

Article

Interviews de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale et du Conseil régional Rhône-Alpes, dans "Le Progrès" du 15 et "Le Monde" du 16 avril 1991, sur ses propositions de décentralisation de l'éducation nationale notamment en faveur des lycées.

Article Interview

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre délégué auprès du ministre de la justice, sur les liens entre valeurs européennes et françaises notamment en matière de droits de l'homme et procédure pénale, Paris le 26 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, sur le projet de loi d'orientation pour la ville, Paris le 16 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les négociations de branche sur les bas et moyens salaires, la représentation du personnel dans les PME, la formation professionnelle et le suivi de l'application de la charte sociale européenne, Lille le 22 novembre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Alain Madelin, vice-président du PR, dans "Le Figaro" du 31 octobre et "Le Quotidien de Paris" du 13 décembre 1990, sur les obstacles à une monnaie européenne unique et sur les institutions européennes.

Article Interview

Extraits du discours de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, prononcé à Dions le 1er juillet 1990 et parus dans "Présent" du 4, sur la corruption des partis politiques, la profanation du cimetière du Carpentras et la construction de l'Europe des patries.

Article Déclaration

1er juillet 1990

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