Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission (...) sur les relations financières Etat-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Caron-Déglise  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet - Rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Karim Amellal  ;  Laetitia Avia  ;  Gil Taieb  ;  Premier ministre

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Accélérer le virage numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Pon  ;  Annelore Coury  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Aubert  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Repenser l'organisation territoriale des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Pribile  ;  Norbert Nabet  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Roussel  ;  Hamid Siahmed  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvain Boucherand  ;  Alain Pierrat  ;  Aurore Fries  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères - Oser dire le nouveau monde

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alex Taylor  ;  Chantal Manes-Bonnisseau  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le 

D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alice Thourot  ;  Jean-Michel Fauvergue  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Aux harkis, la patrie reconnaissante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Ceaux  ;  Simon Chassard  ;  Ministère des armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page