Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Caron-Déglise  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet - Rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Karim Amellal  ;  Laetitia Avia  ;  Gil Taieb  ;  Premier ministre

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Accélérer le virage numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Pon  ;  Annelore Coury  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Aubert  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Repenser l'organisation territoriale des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Pribile  ;  Norbert Nabet  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Roussel  ;  Hamid Siahmed  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvain Boucherand  ;  Alain Pierrat  ;  Aurore Fries  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères - Oser dire le nouveau monde

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alex Taylor  ;  Chantal Manes-Bonnisseau  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alice Thourot  ;  Jean-Michel Fauvergue  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Aux harkis, la patrie reconnaissante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Ceaux  ;  Simon Chassard  ;  Ministère des armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi - Tome 1 : synthèse du diagnostic et propositions - Tome 2 : diagnostic détaillé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Rémi Velluet  ;  Nathalie Lenouveau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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