Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme - Cas des Pyrénées centrales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Odile Stefanini-Meyrignac  ;  José Ruiz  ;  François Colas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les sociétés d'économie mixte locales : un outil des collectivités à sécuriser - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Pour une approche intégrée de l’intégrité du sport en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stéphane Hoynck  ;  Ministère des Sports

Remis le 

Suppression du Numerus Clausus et de la PACES - Refonte du premier cycle des études de santé pour les métiers médicaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Saint-Andre  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Propositions du groupe de travail n° 2 : Prévenir la vulnérabilité des jeunes et favoriser leur insertion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Propositions du groupe de travail n° 3 : Développer l'accompagnement global et les leviers de la prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Propositions du groupe de travail n° 5 : Un accompagnement renforcé dans la lutte contre l'exclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Propositions du groupe de travail n° 1 : Eradiquer la pauvreté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Les groupements d'employeurs

Avis

Auteur(s) :  Patrick Lenancker  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pour une modernisation de la publicité foncière - Rapport de la Commission de réforme de la publicité foncière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Aynes  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Pierre Rixain  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission (...) sur les relations financières Etat-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Haut de page