Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une justice pour l'environnement - Mission d'évaluation des relations entre justice et environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Jean-François Landel  ;  Vincent Delbos  ;  Delphine Agoguet  ;  Daniel Atzenhoffer  ;  Inspection générale de la justice  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les défis de l'éducation aux médias et à l'information

Avis

Auteur(s) :  Marie-Pierre Gariel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission relative à la lutte contre l'illettrisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Hinnekint  ;  Christian Janin  ;  Ministère du Travail

Remis le 

La réinsertion des personnes détenues : l'affaire de tous et de toutes

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Justine Benin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission territoires et réussite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ariane Azéma  ;  Pierre Mathiot  ;  Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Simplifier les polices de l'habitat indigne - Promouvoir l'habitabilité durable pour tous

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Vuilletet  ;  Soraya Daou  ;  Arthur Nowicki  ;  Lou Le Nabasque  ;  Premier ministre

Remis le 

Les expérimentations : comment innover dans la conduite des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Pour une chaîne logistique plus compétitive au service des entreprises et du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Daher  ;  Eric Hémar  ;  Ministère des transports  ;  Médiateur du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Remis le 

Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme - Cas des Pyrénées centrales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Odile Stefanini-Meyrignac  ;  José Ruiz  ;  François Colas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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