Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 9 avril 2014. Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 31 mars 2014, sur le deuxième volume du rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat.

Communiqué

Rapport d'activité 2012 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'activité 2013 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Mission d'évaluation du plan polychlorobiphényles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Christian Fresquet  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la biodiversité, à Paris le 26 mars 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 mars 2014. Biodiversité.

Communiqué

Cartographie des acteurs de la coopération agricole avec les pays du Sud et de l'Est de la Méditerranée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri-Luc Thibault  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Hervé Lejeune  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2013

Conseil des ministres du 19 mars 2014. Expérimentation d'un certificat de projet et expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.

Communiqué

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "RTL" le 21 février 2014, sur la crise en Ukraine et sur plusieurs dossiers en matière de politique agricole (prix du lait, OGM, développement de la méthanisation).

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi cadre sur la biodiversité et la création d'une agence française de la biodiversité, au Sénat le 20 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'expérimentation de mesures de simplification administrative relevant de la compétence de l'environnement et de la loi sur l'eau en faveur des filières agricoles et agro-alimentaires, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

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