Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 août 2013. Mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement.

Communiqué

Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Avis

Auteur(s) :  Catherine Chabaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. Le bilan d'étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques, au Sénat le 2 juillet 2013.

Déclaration

Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "France Info" le 27 juin 2013, sur le TGV, le budget communautaire pour la politique agricole commune (PAC).

Interview

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grands principes de la modernisation du droit de l'environnement, à Paris le 25 juin 2013.

Déclaration

La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale

Avis

Auteur(s) :  Alain Delmas  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur le partenariat entre la France et l'Union internationale pour la conservation de la nature, à Paris le 12 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique en faveur du logement, à Paris le 14 juin 2013.

Déclaration

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

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