Protection de l'environnement

Auteur(s) : Pascale Humbert ; Jean-Marc Lacave ; Alain Monnier ; Raymonde Piolat ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er décembre 2012

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à "Gouvernement.fr" le 5 juillet 2013, sur les priorités du nouveau ministre.

Interview

5 juillet 2013

Conseil des ministres du 2 août 2013. Mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement.

Communiqué

2 août 2013

Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Avis

Auteur(s) : Catherine Chabaud ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 9 juillet 2013

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. Le bilan d'étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement.

Communiqué

17 juillet 2013

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques, au Sénat le 2 juillet 2013.

Déclaration

2 juillet 2013

Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commissariat général au développement durable

Remis le 12 juillet 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

24 juin 2013

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