Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'appui au parc national du Mercantour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les objectifs du développement durable, à New York le 14 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le débat national sur la transition énergétique et la reconquête de la biodiversité, à Villeurbanne le 5 mars 2013.

Déclaration

Refonder l'opération A l'Ecole de la Forêt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Charles de Galbert  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2013

Conseil des ministres du 6 mars 2013. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Communiqué

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er novembre 2010

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur la politique de développement, à Paris le 1er mars 2013.

Déclaration

1er mars 2013

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les échanges commerciaux entre la France et l'Allemagne, à Francfort le 15 février 2013.

Déclaration

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Canal Plus le 15 février 2013, sur notamment la baisse des prix du gaz, la sécurité nucléaire, la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques et le débat sur la transition énergétique.

Interview

Pacte de solidarité écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Gaeremynck  ;  Alain Lecomte  ;  Pascal Douard  ;  Geneviève Besse  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2011

Conseil des ministres du 13 février 2013. Réforme pénale en matière maritime.

Communiqué

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

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