Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur la place des Pays et territoires d'outre-mer français dans le partenariat entre l'Union européenne et les pays Afrique Caraïbes Pacifique, à Bruxelles le 23 février 2018.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, avec RTL le 27 avril 2018, sur la rénovation énergétique des logements, la question du glyphosate, la politique d'immigration et sur son action au gouvernement.

Interview

Utilisation des sanctions administratives introduites par l'ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Delcour  ;  Maryline Simoné  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec LCI le 26 avril 2018, sur la taxe sur le diesel, l'économie circulaire, les mégots de cigarette, la lutte contre l'obsolescence programmée des appareils ménagers et sur l'évacuation de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes.

Interview

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec BFMTV le 24 avril 2018, sur le recyclage, la question climatique et les Etats-Unis et sur l'évacuation de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes des tables rondes « Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique » du 7 décembre 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Martin  ;  Gérard Menuel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Mir  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Evaluation des bilans ex-post prévus à l'article L. 1511-6 du code des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Lebental  ;  Michel Massoni  ;  Thérèse Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Vers un 2e plan d'adaptation au changement climatique pour la France : enjeux et recommandations - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

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